Apple perd un nouveau procès face à un Patent Troll

Ce n’est pas le premier ni le dernier procès de ce type qui concerne Apple ou d’autres entreprises, tout particulièrement dans le domaine des nouvelles technologies : PanOptics avait attaqué Apple en justice en février 2019 pour violation de brevets dans le domaine de la technologie 4G. Le tribunal du Texas, où la plainte a été déposée, lui a donné raison : Apple est condamnée à verser 500 millions de dollars de dommages et intérêts.

Selon la plainte, PanOptics aurait tenté en vain de trouver un accord amiable pour toucher des droits sur l’utilisation des technologies concernées, sans succès. Selon les plaignants, Apple aurait refusé « de payer les coûts de licence ». De son côté, la firme de Cupertino a tenté la défense classique dans ce domaine : prouver que les brevets était invalides. Mais le tribunal n’a pas été convaincu par les arguments de l’entreprise la mieux valorisée en Bourse.

L’affaire n’est toutefois pas terminée : Apple a annoncé aux médias américains vouloir faire appel de la décision. Ce sera donc un autre procès qui s’ouvrira sur le sujet.

Mais le groupe de Cupertino n’a pas toujours gagné : face à VirnetX, autre entreprise qualifiée de « Patent Troll », le groupe avait finalement perdu y compris en appel. Les procès de ce type, visant les géants de la high-tech, se multiplient : plusieurs milliers de plaintes sont ainsi déposées chaque année aux Etats-Unis, les Patent Troll espérant avant tout trouver un accord amiable auprès d’entreprises dont la trésorerie bat des records.